Intervention de Jean-Marie Bockel

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 4 novembre 2014 : 1ère réunion
Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

Photo de Jean-Marie BockelJean-Marie Bockel, président :

En l'absence de contestation, les secrétaires sont ainsi élus. Le bureau est ainsi constitué. Le bureau se réunira d'ailleurs prochainement. Par ailleurs, je vous propose de conserver le principe de deux réunions informelles au cours de l'année, afin de déterminer notre programme de travail. Si cela vous convient, je suggère la tenue d'une réunion dès le début du mois de décembre, après le congrès des maires, dont l'objet principal serait de fixer notre programme de travail pour les six mois à venir.

Deux rapports d'information, dont l'élaboration a été entreprise au cours de la session 2013-2014, sont en voie d'achèvement et pourront bientôt être présentés à notre délégation.

En particulier, le rapport de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur « Les ressources des collectivités territoriales dans le contexte de la diminution de leurs capacités d'investissement » doit être examiné rapidement par notre délégation. Il s'agit en effet d'un sujet d'actualité, qui pourrait être évoqué à l'occasion du congrès des maires.

En raison de contraintes de calendrier, a été évoquée la possibilité de réunir la délégation mercredi 12 novembre à 11 heures 30, mais je m'interroge sur cet horaire, devant moi-même participer à des auditions par ailleurs. Il est vrai toutefois que l'horaire de 14 heures serait lui aussi problématique puisqu'il coïnciderait avec les réunions des groupes politiques.

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