Intervention de Michèle André

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaiterais faire un point sur l’organisation de nos travaux de ce jour.

À l’issue de l’examen des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et « Provisions », que nous engagerons dans quelques instants, nous aborderons celui de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et, surtout, des articles qui lui sont rattachés.

La conférence des présidents a fixé à une heure trente la discussion des crédits de la mission, et l’ordre du jour nous laisse une marge de trois heures pour étudier les quarante-six amendements déposés sur les articles rattachés, tout en préservant, dans la soirée, la possibilité d’examiner la mission « Aide publique au développement ».

Je rappelle que la conférence des présidents a fixé une règle selon laquelle la discussion des articles rattachés et des amendements portant sur ces articles sera reportée chaque fois que la durée estimée des débats pourrait avoir pour effet d’allonger excessivement la durée d’examen prévue pour une mission.

Je souhaite que nous nous en tenions à cette règle et que le schéma envisagé pour les débats de ce jour soit respecté, de manière à ne pas bouleverser excessivement le calendrier d’examen des missions, lequel est très contraint.

Par conséquent, si nous ne parvenions pas à achever d’ici à vingt heures l’examen des amendements relatifs aux collectivités territoriales dans le temps imparti, les amendements restant en discussion seraient examinés samedi prochain dès le début de nos travaux, à quatorze heures trente.

Ainsi, nous pourrions entamer ce soir à vingt-deux heures, comme prévu, l’examen de la mission « Aide publique au développement » et terminer nos travaux dans les temps pour démarrer demain matin, à neuf heures trente, l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Je vous remercie par avance, mes chers collègues, de même que Mme la ministre, de bien vouloir prendre en considération ces dispositions.