Intervention de Gérard Larcher

Réunion du 9 décembre 2014 à 17h00
Loi de finances pour 2015 — Vote sur l'ensemble

Photo de Gérard LarcherGérard Larcher, président :

Je remercie particulièrement nos collègues vice-présidents. Nombre d’entre eux présidaient pour la première fois la séance lors de discussions budgétaires. Ils ont su saisir les difficultés de l’exercice, en particulier en termes d’adaptation du débat.

Monsieur le secrétaire d’État, plusieurs sénateurs l’ont rappelé, au-delà des appréciations d’ordre politique qui ont été portées, vous vous êtes montré très présent et très attentif. Il faut le souligner.

Je note que le Gouvernement n’a pas eu recours à la procédure de vote bloqué, ce qui a permis à la Haute Assemblée d’amender toutes les dispositions de ce budget comme elle l’entendait. Il s’agissait d’un engagement important sur le plan institutionnel, que j’avais souhaité obtenir du Président de la République et du Premier ministre. C’est là, à mon sens, le gage d’un bicamérisme équilibré, respectant la place de chacune des deux assemblées dans l’édifice institutionnel.

Notre travail a abouti à formuler des solutions de substitution, et je suis persuadé qu’il sera utile.

Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2015.

En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit.

Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du règlement.

J’invite MM. Bruno Gilles et Serge Larcher, ainsi que Mme Colette Mélot, secrétaires du Sénat, à superviser les opérations de vote.

Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l’appel nominal.

Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal.

Le scrutin est ouvert.

Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.

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