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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 10 décembre 2014 à 21h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :
Du lundi 22 décembre 2014 au dimanche 11 janvier 2015
SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Mardi 13 janvier 2015
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 :
1°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (procédure accélérée) (n° 636, 2013-2014).
À 21 heures 30 :
2°) Débat et vote sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Irak, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution.
