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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 10 décembre 2014 à 21h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Caffet, président :À 16 heures et, éventuellement, le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
5°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE
Mardi 27 janvier 2015
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1°) Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.
