Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 24 novembre 2005 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 25 novembre 2005 :

À neuf heures trente :

1. Suite de la discussion du projet de loi (57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement.

Rapport (81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (85, 2005-2006) présenté par Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (86, 2005-2006) présenté par M. Pierre Jarlier, au nom de la commission des lois.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

À quinze heures et, éventuellement le soir :

2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Première partie. - Conditions générales de l'équilibre financier :

- Articles 1er à 51 et état A.

Aucun amendement aux articles de la première partie de ce projet de loi de finances n'est plus recevable.

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