Intervention de Gérard Larcher

Réunion du 13 janvier 2015 à 16h20
Nomination de membres de commissions

Photo de Gérard LarcherGérard Larcher, président :

Je rappelle au Sénat que :

- le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales ;

- le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ;

- le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- Mme Patricia Morhet-Richaud, membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé ;

- M. Patrick Abate, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- Mme Gisèle Jourda, membre de la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini, dont le mandat de sénateur a cessé.

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