Intervention de Marylise Lebranchu

Dans l’affirmative, de quelle façon ? Ces questions, nous y réfléchirons au cours de la navette parlementaire.

Simplement, j’invite chacun à considérer ce qui s’est passé depuis deux ans et demi, les textes qui se sont succédé, les décisions que nous avons prises et les propos que nous avons tenus. Pour ma part, puisque certains sénateurs ont décidé de parler en toute franchise, je leur rappelle avec la même liberté que ce sujet a été abordé en mars 2014 et que nous aurions pu, dès alors, commencer d’y travailler.

Mesdames, messieurs les sénateurs, je suis longue et l’heure est avancée ; aussi vais-je conclure. Un travail important sera nécessaire entre les différentes lectures, mais je suis certaine que nous allons avancer, en mettant au clair les responsabilités de chacun, exécutif et Parlement.

M. Retailleau a exposé tout à l’heure trois conditions. On pourrait d’ailleurs en imaginer d’autres.