Intervention de Jean-Pierre Caffet

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 5 février 2015 :

De neuf heures à treize heures :

1. Débat sur la politique du logement ;

2. Débat sur la transparence dans le transport aérien.

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur la situation de l’emploi.

De seize heures à vingt heures :

4. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, autorisant l’accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire (n° 203, 2014-2015) ;

Rapport de Mme Catherine Troendlé, fait au nom de la commission des lois (n° 252, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 253, 2014-2015) ;

5. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (n° 202, 2014-2015) ;

Rapport de M. Philippe Bonnecarrère, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 258, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 259, 2014-2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.