Intervention de Amiral Bernard Rogel

Je suis heureux de me trouver à nouveau devant vous pour vous donner mon appréciation du projet de loi de finances 2014. Vous le savez, j'ai coutume de commencer mes auditions en rappelant les opérations que la marine réalise, tous les jours, tout au long de l'année, sur tous les océans. Je l'avais fait en juin, je l'ai refait en septembre, en insistant sur les trois pieds que sont les opérations permanentes, les opérations extérieures et notre participation à l'action de l'État en mer. Vous en êtes familiers. Aussi vais-je vous les présenter aujourd'hui sous la forme d'une remise à jour car il est important pour moi de vous démontrer que les missions sur mer se déroulent au quotidien. Je voudrais d'ailleurs commencer par vous dire qu'en moyenne, 4 000 marins sont en mer tandis que 1 700 autres assurent une veille ou une alerte sur nos côtes, car je ne voudrais pas que l'on oublie tous ceux qui assurent une tâche quotidienne permanente au service de nos concitoyens : cross, sémaphores, alerte et missions de recherche et de sauvetage (SAR), moyens de remorquages ou anti-pollution, appartenant en propre à la Marine ou affrétés.

Revenons aux opérations : pour les opérations extérieures, notons notre participation continue à la mission SERVAL, avec un détachement d'Atlantique 2 et des commandos marine, la mission ATALANTA, assurée pour nous a minima en octobre par un de nos avions Falcon 50 déployé à Djibouti et enfin la mission CORYMBE de présence dans le Golfe de Guinée, qui est toujours instable, comme l'a encore montré l'enlèvement de deux ressortissants américains sur un supply ship très récemment.

Mais aussi les opérations permanentes : la mission de dissuasion, dont on ne parle jamais, je pourrais même dire qui est ignorée tellement elle fonctionne bien, mais qui est assurée de manière permanente et remarquable par nos sous-mariniers. Elle inclut également un volet de sûreté de nos approches en Atlantique, que nous menons de façon régulière, et qui ont mobilisé, à titre d'exemple, en octobre, pas moins de deux frégates, un patrouilleur de haute mer, un sous-marin d'attaque, deux avions Atlantique 2 et une grande partie des moyens de guerre des mines stationnés à Brest .

Citons notre présence également en ce moment en Méditerranée orientale, où nos moyens (bâtiments, sous-marins et avions de patrouille maritime), continuent à recueillir des renseignements précieux. La frégate anti-aérienne Cassard a relevé le Chevalier Paul, qui, en retour de mission a assuré, pour un temps, les fonctions défense aérienne du porte-avions américain Nimitz qui vient de se déployer en Méditerranée. Il l'avait déjà fait dans le Golfe arabo-persique au profit du porte-avions Uss John Stennis, ce qui est un gage très fort de confiance de la part de nos alliés américains.

Ou celle dans le Golfe arabo-persique, puisque la frégate Aconit assure une présence aujourd'hui dans cette zone où nous avons déployé jusqu'à la fin du mois de juillet deux chasseurs de mines pour participer à la cartographie de cette zone à fort potentiel de danger mais vitale pour notre économie. Notons là encore que nous avons été sollicités par les Américains pour participer à l'escorte, lors d'un transit dans le détroit d'Ormuz, du porte-avions USS Truman. Je n'oublierai pas le très prochain déploiement du Groupe aéronaval en océan Indien.

Le domaine de l'action de l'État en mer n'est pas en reste. Le patrouilleur l'Adroit a participé du 16 septembre au 11 octobre au Sud de l'Espagne à la campagne de lutte contre l'immigration illicite coordonnée par l'agence FRONTEX. 347 migrants ont été interceptés (je pourrais dire sauvés) lors de cette opération par l'ensemble des participants. Notons qu'au cours de cette opération, menée conjointement avec les Espagnols, les Portugais et les Islandais, 3,2 tonnes de cannabis ont été interceptées.

Dans le domaine de la lutte contre le trafic de drogue, que nous menons conjointement avec les pays riverains du Golfe du Mexique, citons la saisie par la frégate Ventôse, en juillet dernier, de 438kg de cocaïne sur le voilier espagnol Troll au large de la Martinique ou encore le 10 octobre dernier l'interception par la frégate Germinal de retour d'une mission Corymbe dans le Golfe de Guinée du voilier Blue Eyes transportant plus de 300 kg de cocaïne. Je vous rappelle à cette occasion que plus de 35 tonnes de drogue ont été saisies en deux ans par les moyens de la Marine sur tous les océans.

Enfin, en matière de police des pêches, nos bâtiments stationnés en Guyane ont participé en septembre à une opération conjointe avec la marine brésilienne permettant de dérouter en quelques jours six navires de pêche brésiliens en situation irrégulière. En Nouvelle Calédonie, un pécheur chinois illicite en infraction, observé par un Gardian, a été intercepté par un patrouilleur P400 dans notre zone économique exclusive (ZEE) et ramené à Nouméa.

À la pointe de la Bretagne pendant la dernière tempête nous avons assisté un chimiquier en avarie à 15 nautiques des côtes et assuré la recherche de nombreux conteneurs perdus par un navire entre l'Espagne et la pointe de la Bretagne, autant de dangers pour la sécurité des bâtiments. Je n'oublie pas non plus les deux sauvetages effectués par un patrouilleur de service public (PSP) la semaine dernière lors de la mini-transat mise à mal par les mauvaises conditions météo.

Enfin, de façon générale, notre qualité de pays riverain sur tous les océans nous confère une place de droit dans les institutions de dialogues régionaux, que ce soit dans le Pacifique, ou dans l'océan Indien ; cette place est renforcée par la participation régulière de nos bâtiments à des coopérations navales avec nombre de pays partenaires. Ce volet diplomatique met en lumière une autre facette de l'activité opérationnelle de nos bâtiments, qui agissent 24 heures sur 24 sur toutes les mers. Il est d'ailleurs largement développé dans le Livre blanc mais son application quotidienne pour la marine mérite d'être signalée.

Venons-en maintenant plus précisément au projet de loi de finances pour l'année qui vient. En juin, je vous avais donné mon point de vue sur le Livre blanc et avais évoqué ce que j'avais appelé les quatre « fragilités ». En septembre, j'étais revenu sur ces quatre points en les nommant désormais « points de vigilance », dans le cadre de la construction de la LPM. Nous voici dans les prévisions concrètes pour 2014, il s'agit donc désormais pour nous d'« axes d'effort ». Car la première annuité d'une LPM est essentielle. Elle confirme le cap et oriente l'ensemble de la LPM.

En effet, si cette première annuité de la nouvelle LPM est évidemment cohérente avec la programmation sur le moyen terme, elle permet aussi d'en déterminer dès maintenant les limites et les mesures associées.

En premier lieu, j'avais abordé la tension sur les effectifs liée aux déflations. Leur volume en 2014 pour la marine correspond au reste-à-faire de la précédente loi, à savoir environ 650 postes. Ces postes, nous les avons presque tous identifiés. Leur suppression répond à une logique de rationalisation très poussée de nos structures, qui avait été menée lors de la précédente LPM et RGPP en raison de l'effort considérable qui avait été demandé à la Marine. Cet effort a abouti à une organisation la plus simple qui soit, à double titre :

- du point de vue géographique, nous sommes désormais concentrés sur 4 ports dont 2 principaux et 2 que je pourrais qualifier de ports de construction et 4 bases aéronavales (1 pour les avions de patrouille maritime PATMAR, 1 pour la Chasse et 2 pour les hélicoptères) ; chaque site est regroupé, optimisé, rationnalisé, densifié à l'extrême en fonction des distances géographiques d'intervention et des économies réalisables par regroupement de fonctions. C'est pour cela que les deux plus importantes bases de défense (BDD) hors Paris sont des BDD « marine » ;

- du point de vue fonctionnel, la logique de milieu est respectée avec des mutualisations déjà opérées, en matière d'entraînement notamment.

J'ajoute, que, en matière de soutien commun, tout ce qui a pu être mutualisé a été transféré aux bases de défense. Enfin, les fonctions qui avaient leur équivalent dans les autres armées ont été intégralement mises en commun, qu'il s'agisse de la formation des pilotes, du maintien en condition opérationnelle (MCO) aéronautique, de la gestion des munitions, du soutien médical, des réseaux de télécommunication, du commissariat ou des essences.

Dans ces domaines, la marine n'a pas fait que partager une partie de sa compétence, elle a tout confié aux différents organismes, sans conserver aucune structure dédiée en interne. Il n'y a pas de doublons.

Dans ce cadre, quels efforts supplémentaires sur les effectifs pouvons-nous fournir ? J'ai d'ores et déjà pris la décision de retirer de façon anticipée deux bâtiments de la liste de la flotte, le transport de chaland de débarquement Siroco et le pétrolier ravitailleur Meuse, conformément au Livre blanc. Ces retraits du service actif auront lieu en 2015, afin de permettre la manoeuvre des ressources humaines associée. D'autres désarmements interviendront par la suite, dont des bâtiments anciens qui seront remplacés par d'autres à équipages réduits, notamment les frégates multi missions (FREMM).

Nous continuons à réfléchir à la suite, dans le cadre plus large des analyses fonctionnelles à l'échelle du ministère demandées par le ministre. Mais ne vous leurrez pas : les rationalisations et regroupements ont déjà eu lieu et tout effort supplémentaire reviendrait encore à attaquer, d'une manière ou d'une autre, les forces opérationnelles.

Un autre volet me préoccupe cependant. Il s'agit de la déflation en officiers, qui s'avère plus importante que prévue, soit 88 postes pour l'année 2014 dans la marine au lieu des 20 à 30 que constituait le flux moyen dans la période 2008-2013. C'est assumé, mais je reste vigilant, car nous sommes là dans des petits chiffres. Et, pour les raisons que j'évoquais à l'instant, dans la marine, ces petits chiffres ne se traduisent pas par des petites conséquences.

Au bilan, la marine voit son Titre II légèrement diminuer de façon cohérente avec les prévisions de déflations, mais sans aucune marge.

En second lieu, je vous avais parlé de l'activité. En la matière, la priorité affichée par la LPM est respectée. Les crédits d'entretien programmé du matériel sont abondés en 2014, ce qui nous permettra de maintenir le taux d'activité à la mer à un niveau comparable à celui de 2013, c'est-à-dire, en moyenne 15% en-dessous de la norme rappelée dans le rapport annexé du projet de LPM. Ils ne nous permettront pas, en revanche, de combler les retards accumulés pour le re-complètement des stocks de rechange. C'est donc, pour ce qui concerne l'activité, un projet de loi de finances de maintien, dans l'attente d'une remontée en 2016/2017.

Quelles en sont les conséquences ? Du point de vue de nos capacités, cela nous permet, conformément aux orientations du Livre blanc, de conserver l'ensemble du spectre de nos missions. C'est essentiel pour ne pas casser notre outil. La rejointe rapide des normes d'activité, en revanche, est importante, car cela a des conséquences directement opérationnelles. En effet, comme vous le savez, l'activité de la marine est constituée pour une grande majorité de missions opérationnelles permanentes. Je n'ai pas dit opérations extérieures, qui n'en sont qu'une partie, mais bien missions opérationnelles.

Certaines sont sanctuarisées. C'est le cas de toutes celles qui sont liées à la permanence de la dissuasion : activité à la mer des SNLE, bien entendu, mais également des frégates qui les accompagnent, des avions de patrouilles maritimes, des hélicoptères, des chasseurs de mines.

Pour les autres, il faut faire des choix. Moins d'activité, c'est une baisse de nos capacités de déploiement permanent tels que ceux que nous maintenons en ce moment en Méditerranée orientale ou dans la Golfe de Guinée, mais aussi de nos capacités d'intervention dans le domaine de l'action de l'État en mer. Très concrètement, cela veut dire également que nos bâtiments seraient moins présents dans le cadre de l'action de l'État en mer. Pour vous donner un exemple : pour assurer une permanence quelque part, il nous faut 3 frégates capables de naviguer pendant 120 jours par an. Si vous réduisez l'activité de ces frégates à 90 jours, il vous en faut non pas 3 mais 4 pour assurer la permanence et cette 4ème manquera dans l'une des autres missions.

C'est dommageable car c'est bien notre présence en mer qui permet d'obtenir les résultats que j'égrainais à l'instant. Il faut avoir bien conscience que l'activité, pour la marine, n'est pas qu'une question de préparation opérationnelle pour aller faire des OPEX, qui, par leur définition même, sont des opérations inattendues et sont remboursées par un BOP particulier. L'activité pour la marine, c'est son coeur de métier c'est-à-dire sa présence à la mer dans des opérations sur notre territoire maritime et à l'extérieur de ce territoire. Opérations à l'extérieur et pas seulement opérations extérieures : voilà ce qui rend les crédits d'activité fondamentaux pour la Marine pour assurer ses missions permanentes. Rejoindre la norme d'activité dès 2016 doit donc demeurer une priorité absolue.

Il reste que le volume de l'activité de 2014 n'est pas uniquement et directement proportionnel aux crédits d'entretien programmé du matériel inscrits dans le projet de loi de finance. Plusieurs raisons à cela.

Tout d'abord, nos bâtiments sont entretenus selon un cycle alternant périodes à la mer et arrêts techniques, lesquels sont programmés au travers de contrats de disponibilité passés sur plusieurs années. C'est tout l'intérêt de la loi de programmation militaire et la nécessité de la continuité dans les lignes de crédits. En l'occurrence, les crédits que vous vous apprêtez à voter pour 2014 auront des répercussions sur les deux ans qui viennent, de la même façon que l'activité 2014 dépend des lois de finances précédentes.

Ensuite, parce que l'activité dépend d'autres facteurs, tels que :

- les équipements d'accompagnement. Il s'agit là du petit matériel - matériel de sécurité, aussières, véhicules spécifiques, outillage, matière première des ateliers, mais aussi munitions - qui conditionne directement la capacité de faire appareiller nos bâtiments. Les crédits afférents ont été là aussi abondés mais le retard accumulé en 2013 ne sera pas rattrapé et reste légèrement inférieur au besoin.

- autre facteur : les affrètements et l'externalisation des « plastrons ». Les retards sur le programme BSAH (bâtiments d'assistance et de soutien hauturier), entre autre, induisent des dépenses supplémentaires. Ce projet de loi les inclut bien pour 2014, mais des interrogations subsistent pour la suite.

- mais également les crédits de fonctionnement, qui, en 2014, vont subir une nouvelle baisse forfaitaire de 7%. Or, de quoi parlons-nous ? Nous ne parlons pas de confort, nous ne parlons pas de superflu, encore moins de factures d'eau et d'électricité ou encore de véhicules de fonction, qui aujourd'hui dépendent des crédits des bases de défense. Nous parlons des frais de mutations et de formation indispensables pour maintenir les compétences, ce qui est vital pour la marine. Je ne redirai jamais assez combien la marine est construite sur une juxtaposition de micro-filières, qui comptent parfois quelques dizaines de personnes voire qui tiennent sur les doigts d'une main. Nous avons d'ores et déjà mis en place une politique d'allongement des affectations et de fidélisation des experts formés pour réduire les coûts autant que possible, mais nous savons que nous ne rentrerons pas dans l'enveloppe. Je vous l'avais dit en septembre lorsque nous débattions du projet de loi de finances, « il faut rester très attentif à la démultiplication de l'effet que peut avoir une économie d'opportunité sur un pan qui romprait la cohérence d'ensemble ». C'est l'image de l'édifice qui a besoin de toutes les briques, qu'a employée récemment le président Carrère. Je risque d'être amené, en cours de gestion, et en vertu du principe de fongibilité, à faire les rééquilibrages nécessaires.

Que faut-il en conclure ? Que l'activité constitue, certes, un axe d'effort, mais qu'elle risque, si nous n'y prenons garde, d'être grevée par des réductions opérées sur d'autres postes de dépenses.

En troisième lieu, je vous avais parlé du calendrier de livraison des équipements. Ce projet de loi prévoit pour la marine la livraison de la deuxième frégate multi-missions, la Normandie, ainsi que de trois hélicoptères Caïman, de deux Rafale Marine et de 60 missiles de croisière navals, ce qui est conforme aux prévisions. Il engagera également la commande du quatrième sous-marin Barracuda, et des deux patrouilleurs guyanais. Elle verra aussi, comme l'a décidé le ministre de la défense, la commande des bâtiments multi missions (B2M) qui nous permettra, comme je vous l'ai déjà indiqué, de conserver un niveau d'activité minimal outre-mer.

C'est tout à fait positif, car ces livraisons permettront à la Normandie d'être dotée de missiles de croisière dès sa mise en service. La France détiendra alors une capacité de frappe à très longue distance susceptible de modifier sa stratégie dans la gestion des crises. L'arrivée des hélicoptères Caïman et des avions Rafale est elle aussi très attendue.

Mes préoccupations, en matière de livraison de matériel, sont désormais de deux ordres :

- tout d'abord, l'année s'avèrera difficile pour ce qui concerne les programmes moins emblématiques, ce que l'on appelle les autres opérations d'armement, les « AOA » : engins portuaires, bouées de détection sous-marine embarquées à bord des avions Atlantique etc. A l'instar des équipements d'accompagnement pour le programme 178, ces matériels engagent directement les capacités des forces aéromaritimes à réaliser leurs missions. Il s'agira d'y porter une attention toute particulière ;

- autre préoccupation : la problématique des BSAH, qui est toujours en cours d'examen, alors qu'elle devait être réglée en 2013. Ces bâtiments répondent pourtant à un besoin opérationnel avéré pour accompagner les sous-marins ou remorquer les bâtiments de très grande taille mais aussi dans le cadre de missions de l'action de l'État en mer telles que l'assistance maritime, les sauvetages ou la lutte anti-pollution. Il y a donc urgence à trouver rapidement une solution pour remplacer nos très vieux bâtiments de soutien dont aucun ne pourra être prolongé au-delà de 2017.

En conclusion, je dirais que ce projet de loi de finances 2014 prévoit un budget acceptable au vu des contraintes que nous connaissons. C'est-à-dire qu'il permettra à la marine de fonctionner dans un volume légèrement réduit par rapport à la norme, en cohérence avec les décisions de la LPM. Ce projet de loi de finances, et très probablement le suivant, doit être pris comme un budget d'attente. Nous attendrons donc impatiemment les crédits attendus en deuxième partie de LPM pour remonter le niveau d'activité. Mais pour que cette solution soit viable, elle nécessite qu'il n'y ait en conduite aucune autre contrainte supplémentaire sur le volume financier prévu, d'une part, et je le dis et le répète, sur la mise à disposition des budgets d'autre part. Il y va de la capacité de la marine d'accomplir dans la durée les missions qui lui sont dévolues dans le Livre blanc.