Intervention de Marie-Christine Blandin

J'avoue que je tiens à cette définition des oeuvres orphelines, qui vient clore l'histoire engagée par la création, et relayée par la publication. Lorsque l'on ne retrouve ni l'auteur, ni l'éditeur, ni les ayants droit, on doit pouvoir faire basculer l'oeuvre dans le domaine des oeuvres orphelines. J'y vois le même intérêt qu'au texte sur la photographie qu'avait unanimement voté le Sénat, mais qui n'a hélas jamais été porté à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, et qui visait à éviter que les éditeurs, qu'ils soient de presse ou d'ouvrages, n'inscrivent systématiquement la mention « droits réservés », comme s'ils allaient retrouver un jour le photographe. Définir l'oeuvre orpheline protège l'auteur : tant qu'une oeuvre n'est pas déclarée telle, il y a quelqu'un à rémunérer.