Intervention de Jean-Claude Lenoir

Lors de sa réunion du mercredi 12 novembre 2014, le bureau de notre commission a décidé la création de trois groupes de travail ou de suivi : d'abord, un groupe de travail interne sur les normes en matière agricole, à la demande de M. Daniel Dubois. Il serait constitué de neuf membres, cinq de la majorité et quatre de l'opposition : 3 UMP, 2 UDI-UC, 2 socialistes, 2 CRC ou verts ou RDSE. Son rapport serait rendu dans les six mois.

Ensuite, deux groupes de suivi constitués en commun avec la commission des affaires européennes. Le premier sur les négociations des traités transatlantiques de libre-échange, qui travaillera en lien avec le comité stratégique de suivi mis en place par le Gouvernement. Il pourrait être composé de 15 membres, dont 8 de la majorité. Jean Bizet et moi-même le présideraient. Le second sur la mise en oeuvre de la PAC. Le bureau de notre commission souhaite que ce groupe de suivi étudie notamment le regroupement de l'offre de produits au sein des organisations de producteurs. Il pourrait être composé de 15 membres, dont 8 de la majorité. Notre commission désignera la semaine prochaine, pour chacun des groupes de suivi, 4 membres de la majorité et, pour l'un des groupes de suivi, 3 membres de l'opposition, 4 pour l'autre. Dans les deux, la représentation de tous les groupes politiques de l'opposition devra être assurée.

La réunion est levée à 19h10.