Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 26 octobre 2004 à 9h30
Protection des inventions biotechnologiques — Adoption d'un projet de loi

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :

Groupe socialiste, 31 minutes ;

Groupe de l'Union centriste, 14 minutes ;

Groupe communiste républicain et citoyen, 11 minutes ;

Groupe du rassemblement démocratiqueet social européen, 9 minutes.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Daniel Soulage.

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