Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de François Mius
Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds — Réunion du 8 avril 2014 : 1ère réunion
Audition conjointe de Mm. François Mius chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers mrai jean-baptiste saintot négociateur mrai — Région est et stanislas prouvost sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement direction de la mémoire du patrimoine et des archives dmpa ministre de la défense
François Mius, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers :
Il s'agit là des deux premiers bâtiments qui portaient sur une emprise de 7 700 mètres carrés ; le troisième bâtiment, qui relève de l'avenant numéro 1 du 20 février 2013, porte sur un bâtiment d'une emprise de 910 mètres carrés, si je ne me trompe pas.
