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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Cornil
Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds — Réunion du 8 janvier 2014 : 1ère réunion
Audition des représentants d'écomouv'
Michel Cornil, vice-président d'Écomouv :
Les non-abonnés qui ont besoin ponctuellement d'un équipement passent par le circuit de distribution d'Écomouv' ; ils ne suivent pas la procédure d'enregistrement.
