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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 3 mars 2015 à 14h30
Transition énergétique — Annonce du scrutin public
Gérard Larcher, président :Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans le texte de la commission, modifié.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Je vous rappelle qu’une seule délégation de vote est admise par sénateur et que le scrutin aura lieu en salle des conférences, conformément aux dispositions du chapitre 15 bis de l’Instruction générale du bureau.
Le scrutin est ouvert.
La séance est suspendue.
