Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 5 mars 2015 à 10h30
Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean Vincent Placé, président du groupe écologiste, a demandé, ce jour, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 325 pour un guide de pilotage statistique pour l’emploi, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jean Desessard et les membres du groupe écologiste et déposée le 4 mars 2015.

Cette demande a été communiquée au Gouvernement dans la perspective de la prochaine réunion de notre conférence des présidents, qui se tiendra le mercredi 11 mars prochain.

Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures.

La séance est suspendue.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion