Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 11 mars 2015 à 14h30
Agence france locale — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission
Hervé Marseille, président :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de loi sur la participation des élus locaux aux organes de direction des deux sociétés composant l'Agence France locale, présentée par M. Gérard Collomb et plusieurs de ses collègues (proposition n° 536 [2013-2014], texte de la commission n° 316, rapport n° 315).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Anziani, coauteur de la proposition de loi et rapporteur.
