Intervention de Bruno Boutleux

Je souscris à ce qu'a dit M. Rony sur la non-lucrativité, qui mérite qu'on y prête attention. Faut-il pour autant légiférer à ce sujet ? Je ne le sais pas.

Je voudrais rappeler qu'en matière d'éducation, il existe un accord avec l'éducation nationale sur l'utilisation d'oeuvres et de contenus protégés. Cet accord prévoit une autorisation globale au profit des établissements scolaires contre une rémunération extrêmement faible.

Pour autant, il me semble que les sociétés de gestion collective sont insuffisamment engagées sur les questions d'éducation. Prévoir une obligation pour celles-ci de contribuer à l'éducation artistique et culturelle, par l'ajout d'un nouvel alinéa à l'article L. 321-9 du code de la propriété intellectuelle, constitue une piste de réflexion intéressante.

Je conclurai mon propos par une histoire, celle de l'enfant et du sculpteur. Un enfant regarde un sculpteur travailler et voit apparaître chaque jour un cheval dans un bloc de pierre. Le dernier jour, alors que son oeuvre est terminée, le sculpteur demande à l'enfant son avis sur son oeuvre et celui-ci lui répond : « comment savais-tu qu'il y avait un cheval à l'intérieur ? ». Aujourd'hui, l'enjeu de civilisation, c'est de protéger ceux qui savent qu'il y a un cheval à l'intérieur.