Intervention de François Zocchetto

Réunion du 13 mai 2015 à 14h30
Réforme des méthodes de travail du sénat — Suite de la discussion et adoption d'une proposition de résolution dans le texte de la commission modifié

Photo de François ZocchettoFrançois Zocchetto :

Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je tiens à débuter mon propos en remerciant le président du Sénat, Gérard Larcher, d’avoir déposé la proposition de résolution que nous examinons aujourd’hui.

À l’issue du dernier renouvellement sénatorial, notre président s’était engagé à réformer profondément la Haute Assemblée, notamment nos méthodes de travail. Il a tenu parole, et c’est tant mieux, car cette réforme était nécessaire.

J’évoquerai aussi Roger Karoutchi et Alain Richard, rapporteurs du groupe de réflexion, qui ont accompli un travail très important, opportunément complété par les modifications introduites par le rapporteur, Jean-Jacques Hyest. Merci aussi à chacune et à chacun d’entre vous, mes chers collègues, qui avez participé à ces nombreuses réunions préparatoires.

Je ne reviendrai pas sur l’ensemble des modifications prévues par la proposition de résolution. Je me concentrerai sur quelques dispositions visant à améliorer l’efficacité et la transparence du travail parlementaire, ainsi que la gouvernance de notre assemblée.

Le Parlement est, et doit rester, un lieu d’échange, de débats, de réflexion. Cela passe naturellement par la faculté, pour chaque sénateur, de s’exprimer dans l’hémicycle et en commission. Pour autant, cela ne saurait signifier que cette expression ne doit pas être encadrée.

L’article 9 de la proposition de résolution, qui vise à réduire l’ensemble des temps de parole en séance publique à deux minutes et demie, est donc très opportun. Pour ma part, je plaidais même pour une réduction à deux minutes, temps très souvent suffisant pour exposer les quelques idées importantes permettant de présenter un amendement ou d’expliquer son vote.

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