Intervention de Mathieu Darnaud

Réunion du 13 mai 2015 à 14h30
Réforme des méthodes de travail du sénat — Suite de la discussion et adoption d'une proposition de résolution dans le texte de la commission modifié

Photo de Mathieu DarnaudMathieu Darnaud :

Ensuite, le rôle accru confié à nos commissions permanentes par la réforme constitutionnelle de 2008 nous invite à nous interroger sur le format de nos séances publiques.

Le centre de gravité de la procédure parlementaire s’est déplacé au profit des commissions. En effet, sur certains textes qui ont déjà fait l’objet d’une étude approfondie et de modifications par voie d’amendements internes ou externes à la commission, la séance publique classique apparaît comme redondante et sans réelle valeur ajoutée pour le travail législatif. Il m’apparaît donc sage, comme nous y invite l’article 13, de tirer le maximum de profit des compétences pointues qui sont celles des commissions sur les sujets pour lesquels elles sont saisies au fond.

Enfin, m’appuyant sur le vieil adage selon lequel on ne peut être à la fois au four et au moulin, j’ajouterai que l’enchevêtrement des réunions nuit au travail du sénateur.

La physique quantique de demain me contredira peut-être, mais, en l’état actuel de la science, les simples humains que nous sommes ne peuvent être en deux lieux à la fois, en commission et en séance publique, en audition parmi les membres de leur délégation et en réunion de groupe d’intérêt. La seule vertu que l’on pouvait trouver à ce mode de fonctionnement est d’ordre sportif : cela nous obligeait à courir d’une salle à l’autre !

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