Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 13 mai 2015 à 14h30
Réforme des méthodes de travail du sénat — Article 12, amendement 45
Hervé Marseille, président :J’appelle donc également en discussion l'amendement n° 45 rectifié, présenté par MM. Gabouty, Cigolotti et Pozzo di Borgo, Mme Loisier et MM. Guerriau, Roche, Médevielle et Kern, et ainsi libellé :
Alinéa 12, seconde phrase
Rédiger ainsi cette phrase :
Le texte adopté par la commission et le compte rendu intégral des débats en commission font l'objet de publications séparées.
Veuillez poursuivre, monsieur Gabouty.
