Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Martial Bourquin
Mission commune d'information sur la commande publique — Réunion du 4 juin 2015 à 10h05
Audition de M. François Poupard directeur général des infrastructures des transports et de la mer au ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie
Martial Bourquin, rapporteur :Dans le cas du TGV Rhin-Rhône, ces clauses sociales ont très bien fonctionné.
