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Intervention de Henri Revol
Réunion du 3 mai 2005 à 16h00
Énergie — Article 1er ter
Henri Revol, rapporteur :L'objet de cet amendement est identique à celui de l'amendement précédent.
La commission vous propose de supprimer l'article 1er ter dont les dispositions sont désormais développées dans le rapport annexé.
