Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 juin 2015 :

À neuf heures trente : vingt questions orales.

À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n° 424, 2014-2015) et de la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (Procédure accélérée, n° 430, 2014-2015).

De quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq : vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement.

Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.

Conformément à l’instruction générale du bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à treize heures quinze.

Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).

À quinze heures quarante-cinq : proclamation du résultat du scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement et scrutin public ordinaire en salle des séances sur la proposition de loi ordinaire relative à la nomination du président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement.

À seize heures : débat sur le thème « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte ».

À dix-sept heures trente : débat sur le thème « l’avenir de l’industrie ferroviaire française ».

À dix-neuf heures : débat sur le thème « l’avenir des trains intercités ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.