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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 11 juin 2015 à 11h00
Ordre du jour
Gérard Larcher, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 juin 2015 :
À quatorze heures trente et le soir :
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015.
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 348, 2014-2015) ;
Rapport de MM. Michel Amiel et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 467, 2014-2015) ;
Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 506, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 468, 2014-2015).
En outre, de 14 heures 30 à 15 heures : scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de M. Jean-René Lecerf (ce scrutin se déroulera, pendant la séance, dans la salle des conférences).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
