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Intervention de Michèle André
Réunion du 3 mai 2005 à 21h45
Énergie — Suite de la discussion d'un projet de loi en deuxième lecture, amendements 192 1
Michèle André, présidente :Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 192 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er septies F.
