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Intervention de Henri Revol
Réunion du 3 mai 2005 à 21h45
Énergie — Articles additionnels après l'article 1er septies H, amendement 11
Henri Revol, rapporteur :Cet amendement s'inscrit dans la même logique que l'amendement précédent. Il s'agit cette fois-ci d'insérer un article additionnel consacré au plan Terre-énergie, qui tend à développer les biocarburants.
Par coordination, l'adoption de cet amendement nécessitera la suppression de l'article 11 sexies.
