Intervention de Jean Desessard

Nous devons dénoncer l'utilisation de l'ETBE en France. Cet additif est utilisé dans l'essence avec l'appellation, ô combien exagérée, de « biocarburant ». En effet, ce produit est obtenu grâce à une réaction entre de l'éthanol agricole - issu de la betterave ou des céréales - et du butène, qui est un résidu du raffinage du pétrole.

Outre le fait que c'est un moyen utilisé par Total, principal producteur français, pour valoriser un résidu dont il ne sait que faire - nous l'avons évoqué tout à l'heure -, l'ETBE présente un bilan énergétique très médiocre : 1, 1 énergie restituée par rapport à l'énergie non renouvelable mobilisée, selon l'étude ADEME-DIREM, qui s'impose comme la référence en France aujourd'hui.

Ainsi, on subventionne Total, qui produit le butène et qui est propriétaire de trois unités de fabrication d'ETBE en France, au lieu d'encourager l'incorporation directe de l'éthanol agricole dans l'essence comme cela se fait, notamment, en Allemagne ou au Brésil. Il s'agit d'une erreur écologique, c'est pourquoi nous proposons d'exonérer de TIPP les biocarburants en fonction de leur efficacité énergétique.