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Intervention de Michèle André
Réunion du 3 mai 2005 à 21h45
Énergie — Article 1er octies, amendement 14
Michèle André, présidente :Je suis saisie de quatre amendements identiques.
L'amendement n° 14 est présenté par M. Revol, au nom de la commission.
L'amendement n° 72 est présenté par MM. Deneux, Détraigne, Vanlerenberghe, Soulage et Dubois, Mme Férat et les membres du groupe Union centriste - UDF.
L'amendement n° 117 est présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et Desessard, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 314 est présenté par le Gouvernement.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 14.
