Intervention de Michèle André

Réunion du 3 mai 2005 à 21h45
Énergie — Article 8 A, amendement 113

Photo de Michèle AndréMichèle André, présidente :

Je suis saisie de deux amendements identiques.

L'amendement n° 113 rectifié bis est présenté par MM. Bailly, Barbier, Beaumont, Billard, J. Blanc, César, Courtois, Doublet, A. Dupont, Émin, Gaillard et Ginoux, Mme Gousseau, MM. Grillot et Gruillot, Mme Henneron, MM. Huré, Juilhard, Lardeux, Lecerf, Le Grand, Puech, Retailleau, Revet, Souvet, Vial, de Broissia et Besse.

L'amendement n° 261 est présenté par MM. Deneux, Arnaud, Détraigne et les membres du groupe Union centriste - UDF.

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Dans le premier alinéa de cet article, après les mots :

l'énergie issue

insérer les mots :

de la production des céréales,

La parole est à M. Gérard Bailly, pour présenter l'amendement n° 113 rectifié bis.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion