Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 3 mai 2005 à 21h45
Ordre du jour
Michèle André, présidente :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 4 mai 2005, à onze heures quinze, à quinze heures et, éventuellement, le soir :
Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 275, 2004-2005) d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture ;
Rapport (n° 294, 2004-2005) de M. Henri Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
