Intervention de Claude Bérit-Débat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 juin 2015 :

À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 502, 2014-2015).

De quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq : vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.

À quinze heures quarante-cinq : proclamation du résultat du scrutin public sur l’ensemble du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi.

À seize heures et le soir :

Projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution en nouvelle lecture, pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n° 539, 2014-2015) ;

Rapport de Mmes Catherine Deroche, Dominique Estrosi Sassone et M. François Pillet, fait au nom de la commission spéciale (n° 541, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 542, 2014-2015).

Clôture de la session ordinaire 2014-2015.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.