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Intervention de Christian Dubost
Commission d'enquête coût économique et financier de la pollution de l'air — Réunion du 28 mai 2015 : 1ère réunion
Audition de Mme élisabeth Borne présidente directrice-générale de Mme Sophie Mazoue responsable de l'entité « ressources environnementales » et de M. Xavier Léty délégué général en charge du contrat stif de la ratp de Mm. Christian duBost directeur délégué au développement durable et jacques peynot directeur délégué des gares transiliennes de la sncf
S'agissant de la lutte contre la pollution, nous disposons de matériels ferroviaires qui évoluent positivement comme les matériels routiers en termes d'amélioration des normes. Jusqu'au début des années 2000, il n'existait pas de réglementation européenne en matière d'émissions des engins thermiques ferroviaires, mais des normes édictées par l'Union Internationale des Chemins de Fer.
La première directive européenne a été publiée en 1997 pour les matériels mis en service à compter de 2006. Comme pour les autres types de véhicules, on assiste à un durcissement progressif des normes d'émissions. La norme actuelle est intitulée IIIB -soit 2 grammes par kilowattheure de Nox- et vers 2020, sera mise en place la norme suivante dite V, qui fixe cette émission à 0,4 gramme.
Par ailleurs, Au début des années 2000, la SNCF a procédé à la remotorisation d'un certain nombre d'engins, ce qui a conduit à une baisse très significative des émissions. Ainsi la remotorisation de la locomotive CC 72000 s'est traduite par une baisse des émissions de 60 % environ des particules. Opérant sur l'axe Paris/Mulhouse, un calcul aboutit à un niveau d'émissions évitées considérable depuis 2004 : 20 tonnes de PM 10 et 354 tonnes de NOx ! D'autres mesures ont été mises en oeuvre comme l'utilisation d'un gazole à très basse teneur en soufre, l'abaissement du seuil de maintien en fonctionnement permanent ou encore la réduction de la durée de mise en température des motrices de 40 à 20 minutes. Ainsi, que ce soit en matière de normes de construction ou d'exploitation des matériels, la SNCF fait les efforts possibles pour réduire la pollution atmosphérique.
Des mesures ont été faites au cours des années 2000 dans neuf gares, à la fois représentatives de la diversité des situations rencontrées et avec une fréquentation importante puisqu'elles pèsent les trois quarts du total. Ces mesures ont été faites sur au moins quinze jours pour chacune des neuf gares, et pour certaines d'entre elles sur des temps longs, c'est-à-dire de l'ordre de 18 mois. D'autres mesures sont intervenues en 2011 et 2012, notamment à Bibliothèque François Mitterrand et Neuilly Porte Maillot.
