Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Emmanuel Massé
Commission d'enquête coût économique et financier de la pollution de l'air — Réunion du 28 mai 2015 : 1ère réunion
Audition de Mm. Emmanuel Massé sous-directeur des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques et nicolas riedinger chef du bureau économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques sectorielles de la direction générale du trésor
Emmanuel Massé :
L'approche que nous suivons se focalise sur les projets et non d'emblée sur les types d'impact. Chaque porteur de projets en est responsable et le Commissariat aux investissements assure leur contrexpertise. Les études d'impact sont ainsi conduites par projet. Certes, des études peuvent être transversales, mais elles sont loin d'être systématiques.
