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Intervention de Jean-François Husson
Commission d'enquête coût économique et financier de la pollution de l'air — Réunion du 28 mai 2015 : 1ère réunion
Audition de Mm. Emmanuel Massé sous-directeur des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques et nicolas riedinger chef du bureau économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques sectorielles de la direction générale du trésor
Jean-François Husson, président :La Direction du Trésor existe depuis de nombreuses années et a conseillé aux gouvernements successifs d'emprunter telle ou telle voie, comme le diésel, en élaborant une fiscalité promouvant son utilisation. Cette évolution de la fiscalité sur les carburants prend en compte à la fois la pollution de l'air et les circuits économiques. À cet égard, nous avons reçu un industriel, producteur de filtres à particules, qui nous a indiqué que la pollution des moteurs essence ou diésel s'avère désormais analogue. De telles interventions nous conduisent à nous interroger fortement quant à la rationalité qui est celle des dispositifs fiscaux en vigueur. Pouvez-vous nous aider à clarifier ce point ?
