Intervention de Isabelle Debré

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 juillet 2015 :

À dix heures trente :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466, 2014-2015) ;

Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 529, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 530, 2014-2015) ;

Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 505, 2014-2015) ;

Avis de M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (n° 491, 2014-2015).

À quatorze heures trente et le soir :

Débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 (procédure accélérée ; n° 596, 2014-2015) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 604, tomes I et II, 2014-2015).

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 554, 2014-2015) ;

Rapport de Mme Nathalie Goulet, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 584, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 585, 2014-2015).

Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.