Intervention de Hervé Maurey

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 30 septembre 2015 à 9h30
Questions diverses

Photo de Hervé MaureyHervé Maurey, président :

Un deuxième déplacement pourrait être envisagé en Corse, autour de la problématique de la gestion des déchets. C'est une proposition qui avait été avancée dans le cadre de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi de transition énergétique. Le Gouvernement voulait introduire un dispositif en la matière par la voie d'un amendement que nous lui avions demandé de retirer, ne le jugeant pas conforme à la procédure dite de l'entonnoir. La ministre nous a depuis transmis un certain nombre de documents et nous engage à nous rendre sur place, comme nous l'avions prévu.

Autre information, qui touche à l'actualité : nous prévoyons d'organiser prochainement une table ronde sur le diesel avec l'ensemble des parties concernées.

Dernier point, enfin. Le bureau de la commission s'est prononcé ce matin, sur ma proposition, pour que nous nous orientions vers une méthode de travail « zéro papier ». L'usage de nos tablettes, équipées d'un logiciel permettant des annotations épargnerait l'impression de volumineuses liasses d'amendements. C'est une pratique qui prévaut déjà dans beaucoup de départements. Gérard Miquel, qui l'a mise en place dans le Lot il y a déjà plusieurs années ne me démentira pas. Il faut ouvrir la voie, et c'est à notre commission plus qu'à toute autre de le faire.

La réunion est levée à 11 h 05.

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