Intervention de Chantal Jouanno

L'objet de cette réunion est de présenter rapidement un bilan du travail effectué en 2014-2015 et d'élaborer ensemble notre programme de travail pour la session 2015-2016.

S'agissant tout d'abord du bilan de la session passée, je rappelle que nous avons adopté trois rapports d'information : sur les stéréotypes masculins et féminins dans les jouets, sur les femmes de la Défense et sur l'accueil des jeunes enfants.

Nous avons organisé, le 19 mai dernier, à l'occasion du 70ème anniversaire du premier vote des femmes, un colloque qui a eu un grand succès. Les actes, déjà disponibles sur notre site, vont paraître sous forme de volume « papier » très prochainement.

La délégation a travaillé sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé en publiant un rapport d'information assorti de recommandations dont certaines se sont traduites par des amendements. Ceux qui ont pu être adoptés concernent la suppression du délai de réflexion d'une semaine avant une interruption volontaire de grossesse (IVG), l'extension aux centres de santé des IVG instrumentales et l'adaptation du droit du travail aux contraintes des femmes engagées dans un processus de procréation médicalement assistée (PMA).

Nous avons également effectué, le 25 novembre 2014, un déplacement dans un foyer accueillant les auteurs de violences conjugales : ce sujet pourra être poursuivi en 2015-2016, j'y reviendrai dans un instant.

Quant aux trois auditions auxquelles nous avons procédé sur le thème « Femmes et laïcité », il faut que nous décidions quelles suites nous souhaitons leur donner en 2015-2016. L'actualité nous démontre que ce sujet demeure pertinent pour une structure comme la nôtre.

Nous avons, le 16 avril 2015, auditionné Réjane Sénac, présidente de la commission Parité du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh), qui nous a présenté un bilan des élections de 2014 sous l'angle de la parité. Une proposition de loi sera prochainement déposée pour tirer les conséquences des constats dont elle nous a fait part, s'agissant notamment de l'accès des élues aux exécutifs locaux.

Enfin, le 25 juin dernier, nous avons organisé une table ronde sur le thème « Femmes et changement climatique » avec le groupe de travail du Sénat sur le suivi des négociations climatiques internationales, dont je vous présenterai la synthèse la semaine prochaine.

S'agissant maintenant de notre projet de programme pour la session qui commence, il s'agit de décider entre nous des sujets des rapports d'information et de colloque sur lesquels nous allons travailler pendant l'année qui vient, en dehors des sujets législatifs qui, pour des raisons évidentes, ne sont pas prévisibles à ce stade.