Intervention de Chantal Jouanno

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 1er octobre 2015 : 1ère réunion
Programme de travail de la délégation

Photo de Chantal JouannoChantal Jouanno, présidente :

En effet, nous veillerons le moment venu à intervenir sur les dispositions qui pourraient nous concerner.

Je reviens donc à nos sujets de rapports d'information, hors actualité législative. Un premier sujet de rapport a été validé le 2 juillet dernier : il s'agit du thème des femmes victimes de la traite des êtres humains. Le bureau, réuni le 17 septembre, a décidé que ce travail serait porté par un-e rapporteur-e par groupe, comme notre précédent travail sur les femmes de la Défense, et qu'une table ronde aurait lieu sur ce sujet le 25 novembre, à l'occasion de la Journée internationale contre les violences faites aux femmes, de 14 à 16 heures.

Les rapporteures de ce travail sont Joëlle Garriaud-Maylam pour Les Républicains, Hélène Conway-Mouret pour le groupe socialiste, Corinne Bouchoux pour le groupe Écologiste, Brigitte Gonthier-Maurin pour le groupe CRC et Mireille Jouve pour le RDSE.

Le 22 septembre, nous avons eu un échange intéressant avec la coordinatrice pour l'Union européenne de la lutte contre la traite des êtres humains : cet entretien a souligné l'intérêt du sujet retenu.

Le 29 octobre prochain, nous entendrons Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre le crime organisé, pour « planter le décor » avant la table ronde du mercredi 25 novembre.

J'ouvre une parenthèse : le 29 octobre, Brigitte Gonthier-Maurin nous fera une restitution de son récent séjour à Madagascar, qui rejoint beaucoup des constats que nous avons faits sur le thème « Femmes et changement climatique » qui sera à l'ordre du jour de notre réunion de la semaine prochaine.

Dans le courrier que j'ai envoyé à chaque membre de la délégation le 24 juin, j'ai aussi proposé que nous procédions à un bilan des mesures existantes contre les violences au sein des couples. Je suggérais que nous mettions en place un groupe de travail comprenant un sénateur ou une sénatrice par groupe.

Je pense que ce sujet fait l'objet d'un véritable intérêt dans tous les groupes. Je propose que la désignation des membres de ce groupe ait lieu lors de notre réunion du 8 octobre.

Nous avons donc deux rapports en projet concernant les violences. Il me semble que l'on pourrait se fixer comme objectif de les avoir terminés en février, afin que nos conclusions puissent donner lieu à des questions au cours de la séance de questions au Gouvernement du mardi 8 mars.

Justement, puisque nous en venons à la journée du 8 mars, qui doit être un grand moment pour notre délégation, seriez-vous d'accord pour que nous demandions que la séance de questions du 8 mars soit dédiée au thème des femmes ? Il est rare en effet que le 8 mars « tombe » un jour de questions ! Il faut en profiter. Avec votre accord, j'écrirai donc au nom de la délégation au président du Sénat, pour exposer cette sollicitation et voir comment ce projet peut prendre forme, sous réserve de l'accord des différents groupes.

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