Intervention de Jean-Marie Bockel

Après un temps de déclin, ils connaissent un regain d'engouement.

Je voudrais à présent présenter très rapidement l'état des travaux de nos collègues excusés. Marie-Françoise Pérol-Dumont, co-rapporteure, a auditionné les acteurs de la filière du transport, les présidents des commissions en charge des transports des principales associations d'élus locaux (Association des maires de France, Association des communautés de France, Association des départements de France, Association des régions de France), ainsi que des représentants du groupement des autorités responsables de transport (GART), qui est la référence en la matière.

Les progrès pour rattraper nos voisins belges ou allemands ont été spectaculaires. Trente ans ont suffi à mettre en place de bonnes pratiques, avec parfois des investissements lourds. Cela nous a permis d'ouvrir des lignes de tramway, de développer les transports collectifs en site propre, de favoriser la mobilité partagée ou la mobilité douce, d'encourager les intermodalités. Plus les transports sont améliorés en centre-ville, plus ils doivent l'être en périphérie, tout en tenant compte de la densité de la population. Plans de déplacements d'entreprises, acquisitions de véhicules exemplaires : les projets intéressants ne manquent pas. Notre collègue s'est déplacée en Limousin, dans le département de la Haute-Vienne, où elle a été présidente de conseil général pendant quinze ans. Limoges Métropole a su maintenir son réseau de trolleybus.

Jacques Mézard, co-rapporteur sur le thème des déchets, a auditionné plusieurs grands groupes français. S'il est de bon ton de les critiquer - ce qui peut être utile pour éviter les abus - Veolia et Suez restent nos champions à l'international. Ils doivent s'adapter aux évolutions en cours. Notre collègue a également rencontré le délégué général d'Amorce (Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur). Il a visité le centre de tri et le centre de valorisation énergétique de Villers-Saint-Paul, dans l'Oise, et il envisage un déplacement au centre de tri télé-opéré d'Amiens.

Les doctrines ont évolué sur la gestion des déchets. Au début des années 1990, je présidais la commission de la production et des échanges sur la gestion des déchets de l'Assemblée nationale. C'était le temps d'Al Gore ; nous croyions tous qu'il y avait de l'or dans les déchets. Si nous sommes devenus plus réalistes, il n'en reste pas moins que la France est en pointe sur ce sujet essentiel pour l'avenir.

Notre co-rapporteur sur le logement, Christian Favier, a auditionné l'Union nationale pour l'habitat, qui fédère l'ensemble des offices HLM de France, et Paris Habitat - un office HLM de grande taille. Il a étudié les projets de quatre collectivités territoriales : la ville de Paris, le conseil départemental du Val-de-Marne, le syndicat mixte du Pays Ardèche verte et la communauté de communes de Loches développement en Touraine. Le logement représente 40 % de la consommation d'énergie en France. La rénovation énergétique de l'habitat est un levier puissant de lutte contre le réchauffement climatique. De bonnes pratiques se développent, tant dans le public que dans le privé, portées par l'action des collectivités locales. Je note accessoirement qu'il peut arriver que l'on se trompe : ainsi, dans un quartier que l'on voulait modèle, un grand architecte - que je ne nommerai pas - a réalisé des logements où la chaleur devient insupportable dès le mois de février...

Enfin, Michel Delebarre, longtemps président de Cités Unies France (CUF), qui plaide auprès des pouvoirs publics et des instances européennes pour une coopération décentralisée, aborde cette diplomatie des villes. Elle permet de faire passer des messages : ainsi, lors de sommets sur l'eau, des initiatives portées par des villes ont permis par la suite de traiter d'enjeux plus globaux.