Intervention de Jean-Marie Bockel

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 8 octobre 2015 : 1ère réunion
Questions diverses

Photo de Jean-Marie BockelJean-Marie Bockel, président :

Le compte-rendu de table ronde de la semaine dernière sur les migrants fera, si vous en êtes d'accord, l'objet d'un rapport d'information. (Assentiment).

Le groupe de travail sur la simplification des normes animé par M. Rémy Pointereau se réunira la semaine prochaine ; l'audition de M. Alain Lambert aura lieu début décembre. Ces questions feront l'objet d'un projet de résolution.

Par ailleurs, le rapport sur la COP 21 sera examiné par la délégation lors de sa réunion du 22 octobre. Il sera ainsi prêt pour le Congrès des maires.

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