Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 octobre 2015 :

À neuf heures trente : vingt-quatre questions orales.

À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France.

De quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq : vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France.

À quinze heures quarante-cinq : proclamation du résultat du scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France.

À seize heures :

Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’enfant ;

Rapport de Mme Michelle Meunier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 32, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 33, 2015-2016) ;

Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 718, 2014-2015).

À dix-huit heures : débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre.

Le soir et la nuit :

Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’enfant ;

Rapport de Mme Michelle Meunier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 32, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 33, 2015-2016) ;

Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 718, 2014-2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.