Intervention de Gérard Larcher

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 octobre 2015 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 489, 2014-2015) ;

Rapport de M. Michel Savin, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 70, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 71, 2015-2016).

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n° 376, 2014-2015) ;

Rapport de M. Christophe-André Frassa, fait au nom de la commission des lois (n° 74, 2015-2016) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 75, 2015-2016).

De dix-huit heures trente à vingt heures et de vingt et une heures trente à minuit :

Proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution (n° 632, 2014-2015).

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 656, 2014-2015) ;

Rapport de Mme Corinne Bouchoux, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 68, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 69, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.