Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de André Gattolin
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 20 octobre 2015 à 14h30
Loi de finances pour 2016 — Mission « culture » - examen du rapport spécial
André Gattolin, rapporteur spécial :L'expérimentation a commencé en septembre 2015 ; elle sera évaluée ultérieurement. On pourra ensuite extrapoler. Évaluer a priori est toujours délicat.
