Il a été souhaité que l'ensemble des commissions apporte une contribution à ce qui pourrait être une position du Sénat avant le Sommet de Paris de décembre prochain (COP21). J'ai rédigé un projet de texte qui devrait susciter l'assentiment de tous. Je vous propose de vous l'adresser et je vous remercie de bien vouloir me faire part de vos observations après l'avoir lu. Il s'agit ainsi de rappeler tout ce qui a été entrepris dans le cadre de l'examen du projet de loi sur la transition énergétique, avec les deux objectifs que sont la nécessité d'oeuvrer pour la fixation d'un cours unique mondial du carbone et la promotion des énergies bas-carbone. Il nous faut, me semble-t-il, nous emparer de ces sujets, tout en prenant en compte la part du nucléaire dans le mix énergétique de notre pays. En outre, je solliciterai sur ces points l'avis de notre collègue, M. Marc Daunis, au titre de sa participation au groupe de travail piloté par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, chargé d'émettre la proposition de résolution. Si vous en êtes d'accord, le texte que je vous propose sera soumis à ce groupe de travail. Mes chers collègues, je vous remercie.
La réunion est levée à 11 h 58.