Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 30 septembre 2015 à 14h30
Modernisation de notre système de santé — Article 45, amendement 1143
Hervé Marseille, président :L'amendement n° 1143 rectifié, présenté par MM. Cornano et Antiste, Mme Jourda et M. Patient, n’est pas soutenu.
Les trois amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 234 rectifié quinquies est présenté par Mme Deromedi, MM. Frassa et Cantegrit, Mme Garriaud-Maylam, MM. Cadic et Commeinhes, Mme Estrosi Sassone, M. Houel, Mme Lamure, M. Laufoaulu, Mmes Mélot et Micouleau et MM. Pillet, Saugey et Vasselle.
L'amendement n° 488 rectifié, présenté par MM. Marseille et Bockel, n’est pas soutenu.
