M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif à l’affectation au Centre des monuments nationaux des bénéfices du tirage du loto réalisé à l’occasion des journées européennes du patrimoine.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il a été transmis à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, ainsi qu’à la commission des finances.