Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 3 novembre 2015 à 15h00
Dépôt d'un rapport

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif à l’affectation au Centre des monuments nationaux des bénéfices du tirage du loto réalisé à l’occasion des journées européennes du patrimoine.

Acte est donné du dépôt de ce rapport.

Il a été transmis à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, ainsi qu’à la commission des finances.

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