Intervention de Thierry Foucaud

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 26 novembre, à 11 heures

À 16 h 15

- Suite éventuelle de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

À 21 h 30

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Défense

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (9) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mardi 24 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 25 novembre, à 11 heures

VENDREDI 27 NOVEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Culture

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (3) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Recherche et enseignement supérieur

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (4) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Justice

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (3) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Engagements financiers de l’État

compte spécial : accords monétaires internationaux

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

compte spécial : participation de la France au désendettement de la Grèce

compte spécial : participations financières de l’État

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 5 minutes chacun

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ces comptes spéciaux : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ces comptes spéciaux : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Régimes sociaux et de retraite

compte spécial : pensions

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Remboursements et dégrèvements

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

=> Aide publique au développement (+ article 48)

compte spécial : prêts à des États étrangers

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission, ce compte spécial et l’article rattaché : mercredi 25 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission, ce compte spécial et l’article rattaché : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : jeudi 26 novembre à 11 heures

SAMEDI 28 NOVEMBRE 2015

À 10 heures, éventuellement, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Économie (+ articles 52 et 53)

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (4) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission, ce compte spécial et les articles rattachés : jeudi 26 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission, ce compte spécial et les articles rattachés : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

=> Discussion des missions et des articles rattachés reportés

ÉVENTUELLEMENT, DIMANCHE 29 NOVEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Discussion des missions et des articles rattachés reportés

LUNDI 30 NOVEMBRE 2015

À 10 heures, à 14 heures et le soir

À 10 heures, à 14 heures et le soir (suite)

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 63)

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et l’article rattaché : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et l’article rattaché : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

=> Sécurités

compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (3) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (4) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

=> Immigration, asile et intégration

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

=> Administration générale et territoriale de l’État

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

=> Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

compte spécial : développement agricole et rural

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (3) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : vendredi 27 novembre à 11 heures

MARDI 1ER DÉCEMBRE 2015

À 9 h 30

- 25 questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

• n° 1174 de M. Richard Yung à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international (Visas des étudiants stagiaires, des voyageurs d’affaires et permis de conduire en Chine)

• n° 1187 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement (Oléiculteurs et droit des agriculteurs non professionnels d’incinérer les rémanents)

• n° 1188 de M. Didier Marie à M. le secrétaire d’État chargé du budget (Régime fiscal des monuments historiques)

• n° 1196 de Mme Evelyne Yonnet à Mme la ministre de la culture et de la communication (Devenir de la culture en milieu psychiatrique)

• n° 1213 de M. Dominique Watrin à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne)

• n° 1220 de Mme Vivette Lopez à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (Projet de schéma directeur de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée)

• n° 1221 de M. Alain Marc à M. le ministre de l’intérieur (Sapeurs-pompiers volontaires)

• n° 1225 de M. Henri Tandonnet à Mme la secrétaire d’État chargée de la réforme de l’État et de la simplification (Dématérialisation des déclarations d’intention d’aliéner)

• n° 1230 de M. Cyril Pellevat à M. le secrétaire d’État chargé du budget (Majoration de la taxe foncière sur les terrains non-bâtis)

• n° 1233 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (Protection de la population de la petite Camargue contre le risque d’inondation)

• n° 1235 de M. Jean-Pierre Sueur à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique (Devenir des services financiers de la Poste à Orléans-La Source)

• n° 1237 de M. Daniel Gremillet à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion (Accueil pour tous)

• n° 1239 de Mme Catherine Génisson à M. le ministre de la défense (Révision du plan variole)

• n° 1243 de Mme Laurence Cohen à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (Réforme du numerus clausus)

• n° 1246 de M. Dominique BAILLY à M. le ministre des finances et des comptes publics (Lieux de dépôt du produit des recettes collectées par les mairies dans le cadre d’activités gérées en régie)

• n° 1251 de M. Rémy Pointereau transmise à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique (Financement des transports scolaires)

• n° 1252 de Mme Catherine PROCACCIA à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles)

• n° 1255 de M. Jacques-Bernard Magner à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (Tri des plastiques)

• n° 1261 de M. Jean-Jacques Lasserre à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (Sauvegarde et développement de la petite hydroélectricité)

• n° 1263 de M. Alain Fouché à M. le ministre de l’intérieur (Conditions d’accueil des migrants)

• n° 1266 de M. Philippe MOUILLER à M. le secrétaire d’État chargé du budget (Fiscalité des conventions d’assurance relatives aux logements sociaux locatifs)

• n° 1267 de M. Yves Daudigny à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique (Droit des femmes en reprise d’activité à allaiter)

• n° 1269 de M. Jacques Gillot transmise à Mme la ministre des outre-mer (Impact du changement climatique outremer)

• n° 1273 de M. Daniel Percheron à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche (Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais)

• n° 1281 de M. Michel Billout à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau)

À 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Écologie, développement et mobilité durables

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (3): 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (8) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission, ce budget annexe et ces comptes spéciaux : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission, ce budget annexe et ces comptes spéciaux : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 30 novembre à 11 heures

=> Santé

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 30 novembre à 11 heures

=> Égalité des territoires et logement (+ articles 54 et 55)

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 45 minutes

• Après la réponse du Gouvernement, débat spontané et interactif de 45 minutes : 2 minutes maximum par sénateur avec possibilité d’une réponse du Gouvernement ou de la commission des finances

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et les articles rattachés : vendredi 27 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et les articles rattachés : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : lundi 30 novembre à 11 heures

MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Action extérieure de l’État

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (7) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

=> Pouvoirs publics

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

=> Conseil et contrôle de l’État

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

=> Politique des territoires

compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (3) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

=> Travail et emploi

compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

=> Enseignement scolaire

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 45 minutes

• Après la réponse du Gouvernement, débat spontané et interactif de 45 minutes : 2 minutes maximum par sénateur avec possibilité d’une réponse du Gouvernement ou de la commission des finances

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : lundi 30 novembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mardi 1er décembre, à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mardi 1er décembre, à 11 heures

JEUDI 3 DÉCEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Médias, livre et industries culturelles

compte spécial : avances à l’audiovisuel public

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (6) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce compte spécial : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce compte spécial : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

=> Sport, jeunesse et vie associative

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

=> Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Crédits non répartis (+ article 57)

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 5 minutes chacun

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur ces missions, ce compte spécial et l’article rattaché : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur ces missions, ce compte spécial et l’article rattaché : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir

=> Outre-mer

• Temps attribué aux rapporteurs spéciaux (2) : 7 minutes chacun

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (3) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

=> Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 49 à 51)

• Temps attribué au rapporteur spécial : 7 minutes

• Temps attribué au rapporteur pour avis : 3 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et les articles rattachés : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et les articles rattachés : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

=> Direction de l’action du Gouvernement

budget annexe : publications officielles et information administrative

• Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes

• Temps attribué aux rapporteurs pour avis (5) : 3 minutes chacun

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 30 minutes

• Délai limite pour le dépôt des amendements sur cette mission et ce budget annexe : mardi 1er décembre à 11 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement sur cette mission et ce budget annexe : mercredi 2 décembre à 11 heures

• Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 2 décembre, à 11 heures

VENDREDI 4 DÉCEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Discussion des missions et des articles rattachés reportés

=> Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits

• Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits : mercredi 2 décembre à 12 heures

• Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits : jeudi 3 décembre à 11 heures

• Réunion de la commission pour examiner les amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits : jeudi 3 décembre à la suspension de l’après-midi et, éventuellement, vendredi 4 décembre à 8 h 30 et aux suspensions

ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 5 DÉCEMBRE 2015

À 9 h 30, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir (salle Clemenceau)

- Suite de l’ordre du jour de la veille

LUNDI 7 DÉCEMBRE 2015

À 10 heures, à 14 h 30 et le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits

MARDI 8 DÉCEMBRE 2015

À 14 h 30 et, éventuellement, le soir

- Projet de loi de finances pour 2016

=> Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits

=> Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016