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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 5 novembre 2015 à 10h30
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure
• Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 décembre, à 17 heures
À 18 h 30, le soiret la nuit
- Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire, présentée par M. Jean-Claude LENOIR et plusieurs de ses collègues (n° 86, 2015-2016) (demande du groupe Les Républicains)
Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques.
• Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 27 novembre à 12 heures
• Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mercredi 2 décembre matin
